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Conditions générales de vente

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Vous trouverez ci-dessous les principales conditions générales de vente concernant nos produits et l'achat de ceux-ci sur le site www.kharmari.com

©Kharmari est la propriété de Marie Da Cruz, designer et gérante de ©Kharmari.

©Kharmari se réserve le droit d’apporter des modifications et / ou des modifications à ces CGC. Nous conseillons à nos clients de les vérifier régulièrement. Dans le cas où ces changements ou modifications ont été introduits une fois la commande passée, les conditions en vigueur à la date de la commande s’appliqueront.

©Kharmari se réserve le droit de modifier les prix, quantités ou produits en vente dans la boutique. Les conditions applicables étant celles en vigueur lors de la passation de commande. Tout acheteur sur le site kharmari.com valide avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de commande.

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par ©Kharmari à un Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation de services mis à disposition par ©Kharmari.

ARTICLE 2 : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

2.1 : ©Kharmari s’engage à traiter en toute confidentialité les données à caractères personnelle communiquées par le Client et à ne les utiliser que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales.

2.2 : Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06/01/1978 modifiée en 2004, le Client disposera auprès de ©Kharmari d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

2.3 : Le Client pourra à tout moment demander à exercer ce droit en adressant à ©Kharmari un courrier postal à l’adresse suivante : 34 grande rue de Saint-clair 69300 Caluire et Cuire. Soit en contactant ©Kharmari par mail : contact@kharmari.com

ARTICLE 3 : INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

3.1 : Chaque produit proposé sur le site www.kharmari.com est accompagné d’un texte descriptif et d’une ou plusieurs photos permettant au Client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles du produit.

3.2 : Cependant, les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur le site ou dans les courriers électroniques envoyées par ©Kharmari ne sont donnés qu’à titre indicatif. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits, ne peut engager la responsabilité de ©Kharmari.

3.4 : Toutefois, ©Kharmari s’efforcera de représenter et de décrire le plus fidèlement possible les produits vendus sur son site. Le Client reconnaît ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits proposés à la vente sur le site sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de ©Kharmari en cas d’erreur, d’omission ou de modification.

ARTICLE 4 : PRODUITS ET SPÉCIFICITÉS

4.1 : Les descriptions et photographies des produits vendus sur le site sont le plus exactes et le plus fidèles à la réalité possible. Toutefois, les couleurs, dimensions, textures et autres caractéristiques des produits peuvent être altérées par les écrans ou navigateurs internet utilisés pour les visualiser. S’agissant de bijoux réalisés à la main, certaines longueurs indiquées peuvent connaître des variations de plus ou moins 10%. De même, certaines matières utilisées peuvent présenter des irrégularités inhérentes à leur caractère naturel ou à ce mode de fabrication artisanal.

4.2 : Des photos supplémentaires peuvent être envoyées au Client sur simple demande par mail à : contact@kharmari.com

4.3 : Les bijoux sont fabriqués en laiton dorés à l'or 1 micron. Ces métaux sont très faciles d’entretien. Ils sont néanmoins sensibles au contact du parfum, de l'eau et de certaines peaux au Ph acide, qui peuvent les détériorer.

4.4 : Merci de consulter la rubrique entretien pour plus d'informations.

ARTICLE 5 : LA DISPONIBILITÉ

5.1 : Les produits présentés par www.kharmari.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit, le Client en sera informé par mail. Un produit de remplacement lui sera proposé ou il sera remboursé. ©Kharmari effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n’est plus le même que celui indiqué au moment de la passation de commande. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par courrier électronique.

5.2 : Aucune pénalité d’annulation ne sera appliquée pour une annulation de commande. Aucune indemnité d’annulation (en dehors du remboursement intégral de la commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités.

ARTICLE 6 : LE PRIX

6.1 : Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et HT (TVA non applicable, art.293-B du CGI). Ce qui veut dire que les prix affichés sont les prix nets et qu'ils ne donnent pas droit à une récupération de TVA.

6.2 : Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des articles achetés. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par l’acheteur. En revanche tous droits de douane ou autres taxes locales susceptibles d’être exigibles, sont à la seule charge du Client et sous sa responsabilité.

6.3 : ©Kharmari s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, ©Kharmari s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

ARTICLE 7 : LE PAIEMENT

7.1 : Le Client effectue le paiement de ses achats sur le site par carte bancaire via le système de paiement sécurisé paypal.fr ou par carte bancaire via le système de paiement sécurisé STRIPE. La carte bancaire du Client est débitée au moment de la validation de la commande pour l’intégralité de son montant et les sommes versées ne peuvent à aucun moment être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Les informations relatives à la carte bancaire du Client et données par communiquées par celui-ci sur le site valent autorisation pour Kharmari de débiter son compte de l’intégralité du montant de sa commande.

7.2 : La sécurisation des transactions et des données communiquées par le Client sur le site est assurée par la mise en œuvre du protocole SSL (Secure Socket Layer) de cryptage des données des cartes bancaires ainsi que de procédures répondant aux normes PCI DSS (Payment Card Industry Data Security Standard). Les données clients liées aux transactions sont conservées sur le système de traitements des informations de la banque et ne sont pas communiquées à ©Kharmari.

7.3 : Les produits demeurent la propriété de ©Kharmari jusqu’au paiement intégral du prix par le Client.

7.4 : ©Kharmari se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. ©Kharmari se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

7.5 : Sous certaines conditions nous acceptons les chèques et virements bancaires. Nous contacter par mail  : contact@kharmari.com

ARTICLE 8 : INDISPONIBILITÉ

En cas d’indisponibilité de produit après passation de la commande, l’acheteur sera informé par mail de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande. Si le débit est déjà intervenu au moment de l’ information donnée sur l’indisponibilité du produit, une demande de remboursement des sommes engagées est faite, un mail d'information est alors envoyé au Client à ce sujet.

ARTICLE 9 : LA LIVRAISON
9.1 : La livraison des commandes est assurée par : La Poste. Elle sera effectuée en lettre suivie ou Colissimo suivi. Les colis et lettres contiennent les produits. Les factures sont envoyées uniquement par mail.  Kharmari s’engage à préparer toute commande reçue dans les 5 jours ouvrés suivant la confirmation de commande. 

9.2 : Le transporteur s’engage quant à lui, par contrat avec ©Kharmari, à livrer la commande à l’adresse de du Client fournie par ©Kharmari. De plus, pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le Client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à ©Kharmari, sont destinées à l’usage personnel des Clients, les Clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

9.3 : ©Kharmari, ne saurait être tenue pour responsable du défaut d’acquittement des taxes au paiement desquelles est tenu le Client. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois. Le Client est tenu de vérifier l’état des produits lors de la réception. En cas de dommages, il doit mentionner avec précision ses réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours de la livraison. Il doit en outre informer ©Kharmari, par lettre (cachet de la poste faisant foi) ou mail, de tous dommages dus au transport dans les trois (3) jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités. 

9.4 : ©Kharmari n'est pas responsable d'une erreur de saisie de l'adresse de la part du Client et ne pourra pas renvoyer la marchandise. Nous livrerons le(s) produit(s) commandé(s) à l’adresse de livraison indiquée par le Client. Il est impératif d’en vérifier l’exactitude. Toute réexpédition de produit pour cause d’adresse inexacte sera à la charge du Client. ©Kharmari ne livre ni dans les hôtels, ni les boîtes postales et ni les lieux de travail disposant de plusieurs bâtiments et plusieurs services donnant lieu à une non distribution du courrier en main propre.

9.5 : Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné à titre indicatif et n’est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande.

9.6 : Si après validation et paiement de la commande sur le site www.kharmari.com, le client constate une erreur dans l'adresse de livraison, il peut la rectifier jusqu'à 3h après la réception du mail de confirmation de commande de ©Kharmari. Pour cela il faut contacter ©Kharmari à:  contact@kharmari.com. Le changement vaut après retour par mail et validation de la part de ©Kharmari.

9.7 : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids pour la France Métropolitaine : de 0 à 20 g = 2,60€ - de 21g à 100g = 3,60€ - de 101g à 250g = 4,60€ - de 251g à 500g = 5,60€ - de 501g et plus = 7,60€. Suivant le volume les produits pourront être envoyé soit en lettre suivie ou en colis suivi (les tarifs restent les mêmes).

ARTICLE 10 : ERREUR DE LIVRAISON de la part de ©Kharmari

10.1 : Le Client devra formuler par mail auprès de ©Kharmari, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport au récapitulatif de commande.

10.2 : Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera ©Kharmari de toute responsabilité vis à vis du Client.

10.3 : Tout produit à échanger ou à rembourser, après erreur constatée et confirmée par ©Kharmari par mail, devra être retourné dans les 14 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour de ©Kharmari (accessoires compris) et dans son emballage d’origine en parfait état, en Colissimo recommandé ou lettre suivie à l’adresse suivante: Marie Da Cruz - Kharmari, 34 grande rue de Saint-clair 69300 Caluire et cuire. Les frais d’envoi avancés par le Client lui seront remboursés par Kharmari. (sur envois des justificatifs de paiements et dans la limite de 6€).

Article 11 : RESPONSABILITÉS

La responsabilité de ©Kharmari ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil. La responsabilité de ©Kharmari ne pourra également pas être mise en œuvre dans le cas de perturbation, de vol, de grève totale ou partielle, des services postaux.

Article 12 :  RÉTRACTATION ET RETOURS

12.1 : Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, pour toute opération de vente à distance, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit à ©Kharmari pour échange ou remboursement, sans pénalités à l’exception des frais de retour qui seront à la charge du Client.

12.2 : Le produit devra être retourné aux frais du client. Il devra être neuf, inutilisé et en parfait état de revente dans son emballage d’origine pour remplacement ou remboursement. Le retour ne sera accepté que si le produit n’a pas été déconditionné / utilisé.

12.3 : Préalablement à tout retour, le Client devra indiquer son intention par le biais du formulaire de contact ou envoyer un mail à contact@kharmari.com. Lle Client devra attendre un accord par mail avant d'effectuer l'envoi du produit. Le retour s’effectuera à l’adresse suivante, sauf spécifications contraires, avec une copie du courrier électronique de confirmation de la commande : Marie Da cruz / Kharmari, 34 grande rue de Saint clair 69300 Caluire et Cuire.

12.4 : Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

12.5 : Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le Client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit.  Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du Client.

12.6 : Le remboursement auprès du Client sera effectué dans le délai de 14 jours à compter de la réception des marchandises par ©Kharmari, comme suite à l’exercice du droit de rétractation. Le mode de règlement du remboursement sera le même que celui du paiement de la commande.

12.7 : ©Kharmari se réserve le droit de ne pas rembourser ni échanger les articles utilisés, soldés ou en promotion.

12.8 : ©Kharmari recommande à l'acheteur d’effectuer le retour de ses produits en Colissimo muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire de la valeur marchande des produits, lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

12.9 : Dans tous les cas, le retour s’effectue aux risques du Client. Il appartiendra au Client de conserver toute preuve de retour. 

Article 13 :  GARANTIES

13.1 : Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité ainsi que de la garantie légale des vices cachés. L’utilisation anormale ou non conforme des produits, ainsi que les conséquences de telles utilisations ou de causes extérieures sont exclues du champ des garanties contractuelles. Si vous avez une question sur la garantie de votre bijou, vous pouvez nous joindre par mail à : contact@kharmari.com. Il vous faudra nous envoyer le numéro de commande, description et photos du problème.

13.2 : Pour les défauts du produit constatés et appréciés par ©Kharmari après ouverture du paquet après envoi des pièces justificatives par le Client. ©Kharmari s'engage à échanger le produit à ses frais. Cette contestation devra être communiquée à Kharmari à J+3 après réception du produit. Si ©Kharmari est dans l’impossibilité de pourvoir à un échange, un remboursement sera effectué. Dans les deux cas, le bijoux devra être renvoyé à ©Kharmari en courrier ou colis suivi avant remboursement. Les frais d’envoi avancés par le Client lui seront remboursés par Kharmari. (sur envois des justificatifs de paiements et dans la limite de 6€).

13.3 : ©Kharmari se réserve le droit d'appréciation des ces défauts.

13.4 : Ce que nous remplaçons 6 mois après l'achat . Les pertes d'éléments dû à un problème du produit comme le décollement des quartz (uniquement cette pierre) de son support. La perte du mini tag métal doré or ©Kharmari. Lorsque votre demande est validée, vous pourrez envoyer le bijoux par courrier suivi ou Colissimo à l'adresse: Marie Da Cruz 34 grande rue de Saint-Clair 69300 Caluire et Cuire. L'envoi postal reste à la charge du client. Nous ne serons tenus responsables pour le mauvais acheminement du bijou si ces conditions ne sont pas respectées. Le renvoi du bijou se fera par courrier suivi aux frais de ©Kharmari.

13.5 : Ce que nous remplaçons 1 an après l'achat : les pompons de la collection Soft. Si le pompon d’un bijou de la collection Soft se trouvait détérioré ou fortement dégradé après l’achat et le port de celui-ci, ©Kharmari s’engage à remplacer celui-ci gratuitement pour une durée de 1 an à compter de l’achat (date de la commande inscrite sur la facture + 365 jours). Pour cela vous devrez nous envoyer le bijou à vos frais par la poste en courrier suivi ou Colissimo à l'adresse : Marie Da Cruz 34 grande rue de Saint-Clair 69300 Caluire et Cuire. Nous ne serons tenus responsables pour le mauvais acheminement du bijou si ces conditions ne sont pas respectées. Le renvoi du bijou se fera par courrier suivi aux frais de ©Kharmari.

13.6 : Cependant nous nous réservons le droit de refuser des réparations peu raisonnables.

13.7 : Ce que nous ne prenons pas en charge : les produits utilisés ou détériorés, les produits dont l'utilisation a dépassé leur nature. (liste non-exhaustive : la patine considérée comme usure naturelle due au port du bijou, la dorure des bijoux, les parties du métal oxydées résultant d'un contact avec l'eau, l'humidité, les peaux acides ou mauvais stockage du bijoux dans son pochon, les chaînes et anneaux de liaisons cassés, les éléments tordus ou pliés. Les produits dégradés suite au contact de parfum ou de produits abrasifs...). Tous les bijoux dont la mauvaise manipulation est imputée à l'acheteur ne seront pas pris en charge par ©Kharmari. Si le problème est de votre faute, vous devez alors apporter la pièce à votre bijoutier local pour la réparation. Tout peut être réparé.

Article 14 : PROTECTIONS DES DONNÉS PERSONNELLES

Les informations et données personnelles concernant le Client sont nécessaires au traitement des commandes et aux relations commerciales. Dans le cadre du respect des lois Informatiques et Libertés et en application de l’ article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, Kharmari s’engage à ne diffuser en aucun cas ces informations à un tiers ou un quelconque organisme commercial.
Le Client ne peut accéder à tout moment aux informations le concernant et procéder aux modifications qu’il estime nécessaires en envoyant un mail à : contact@kharmari.com

Article 15 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site kharmari.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ©Kharmari. Tous les modèles présentés dans ce site sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse et par écrit de ©Kharmari.


Article 16 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, ©Kharmari et le Client, les deux parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre le Client et ©Kharmari sont soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Mis à jour le 24/08/2018 à 12h24

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Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, nous informons les utilisateurs de nos données :

Responsable publication : Marie Da Cruz / Kharmari, 34 grande rue de Saint clair 69300 Caluire et Cuire.

Mail : Contact@kharmari.com - Siret : 53500988000027

Hébergeur : Squarespace – 459 Broadway, New York, NY 10013 - contact@squarespace.com

Photographie du modèle : Marie Colibri, Modèle : Mayila Combes, Photographies des produits : Marie Da Cruz.

Dress up : Merci aux créations de la boutique Bonnesoeurs (Lyon) - Make up : Adeline Da cruz

©Kharmari est une marque déposée à l' INPI.

Formulaire de rétractation

Ce formulaire a pour but d'envoyer votre demande de rétractation. Vous bénéficiez d'un délai de 14 jours à partir de la réception de votre commande, pour envoyer ce formulaire. Merci de remplir le formulaire avec attention afin de favoriser le traitement des données. Consultez l'article 12 de nos CGV sur les modalités de rétractation avant de remplir ce formulaire.

Le suivi de votre produit se fait sur laposte.fr avec le numéro communiqué lors de la confirmation d'envoi. La date de réception est basée sur la date inscrit sur le détail de suivi.
  • Envoi du formulaire : Vous pouvez remplir le formulaire en ligne, et nous vous notifierons par e-mail dès la réception. Vous pouvez aussi nous envoyer ce formulaire de rétractation par courrier recommandé (cachet de la poste faisant foi).
  • Retour produits : Vous avez au maximum 14 jours après votre demande de rétractation pour envoyer les produits concernés. Les produits retournés doivent être en état d'origine, accompagnés de leur emballage d'origine. Les produits portés, sans leur emballage et leur tag papier d'origine dûment collé ne seront remboursés. Ils seront renvoyés à l'Acheteur.
  • Remboursement : Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits en état d'origine.